- protection des tribunaux
- судебная защита
Dictionnaire de droit français-russe.
protection des tribunaux
Regardez d'autres dictionnaires:
Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens — 11° 31′ 13″ N 104° 47′ 35″ E / 11.5203, 104.793 … Wikipédia en Français
MINEURS (PROTECTION DES) — La protection des mineurs contre les multiples dangers qui les menacent a longtemps été le monopole des parents. L’État n’osait pas pénétrer dans le cercle de la famille, par respect pour la puissance paternelle. Ses interventions se limitaient à … Encyclopédie Universelle
Chambres Extraordinaires Au Sein des Tribunaux Cambodgiens (CETC) — Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens Les Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens (CETC) sont le tribunal compétent pour traduire en justice les principaux dirigeants encore en vie du régime Khmer Rouge,… … Wikipédia en Français
Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France — Contexte général Champs d’action Patrimoine Zone d’influence France … Wikipédia en Français
La Société pour la Protection des Paysages et de l'Esthétique de la France — Société pour la protection des paysages et de l esthétique de la France La Société pour la Protection des Paysages et de l’Esthétique de la France (SPPEF) est la plus ancienne association nationale de défense du patrimoine. Fondée en 1901, elle a … Wikipédia en Français
La Société pour la Protection des Paysages et de l’Esthétique de la France — Société pour la protection des paysages et de l esthétique de la France La Société pour la Protection des Paysages et de l’Esthétique de la France (SPPEF) est la plus ancienne association nationale de défense du patrimoine. Fondée en 1901, elle a … Wikipédia en Français
Agence Pour La Protection Des Programmes — L Agence pour la Protection des Programmes (APP) est une association française de défense des auteurs de logiciels et des concepteurs en technologie de l’information. Sommaire 1 Présentation 2 Mise sous séquestre 2.1 Référencement … Wikipédia en Français
Agence pour la Protection des Programmes — L Agence pour la Protection des Programmes (APP) est une association française de défense des auteurs de logiciels et des concepteurs en technologie de l’information. Sommaire 1 Présentation 2 Mise sous séquestre 2.1 Référencement … Wikipédia en Français
Agence pour la protection des programmes — L Agence pour la protection des programmes (APP) est une association française de défense des auteurs de logiciels et des concepteurs en technologie de l’information. Sommaire 1 Présentation 2 Mise sous séquestre 2.1 Référencement … Wikipédia en Français
Tribunaux militaires (Suisse) — Tribunal militaire (Suisse) Les Tribunaux militaires réprimandent les militaires suisses en service ainsi que les civils sous certaines conditions[1] sur la base du Code pénal militaire. Sommaire 1 Histoire 2 Fonctionnement 3 … Wikipédia en Français
Protection du littoral — Droit de l environnement Le droit de l environnement et le droit à la conservation de l environnement[1] a pour objet l étude ou l élaboration de règles juridiques concernant l utilisation, la protection, la gestion ou la restauration de l… … Wikipédia en Français
